Approbation des tarifs des déchets, produits et mise à disposition de certains matériels concernant le site de traitement des déchets de Ranteil et la déchetterie de Saint-Juéry
Gestion des Déchets et propreté urbaine - Date de parution 15/12/2016
Annexe délibération N° 2016 – 168 – convention de mise à disposition de la communauté d’agglomération de l’Albigeois d’un conservateur d’Etat pour la direction du réseau des médiathèques
Commune de Terssac – Révision du Plan Local d’Urbanisme – Règlement du PLU – Choix de la nouvelle version en application du décret N° 2015 – 1783 du 28 décembre 2015
Participation du budget annexe assainissement collectif aux frais d’administration générale de la communauté d’aggloméraiton au titre de l’exercice 2015
Politique de la ville – année 2017 et 2018 – demande de subvention au fonds social européen – Appui aux structures d’insertion, coordination et animation de l’offre d’insertion – accompagnement socioprofessionnel des publics en parcours d’insertion
Politique de la ville - Date de parution 15/12/2016
Politique de la ville – Inter-Plie du Tarn – Recouvrement des fonds du FSE pour la programmation 2007 – 2013 prorogée 2014 – Avance remboursable consentie par l’agglomération
Politique de la ville - Date de parution 15/12/2016