Contrat de plan Etat Région 2015 -2020 – volet enseignement supérieur recherche innovation : validation de la convention d’application enseignement supérieur pour l’Albigeois
Partenariats - Financements extérieurs - Date de parution 30/06/2015
Contrat de plan Etat Région Midi-Pyrénées 2015 – 2020 – volet mobilité multimodale – convention d’application relative à la mise en oeuvre du programme routier pour l’Albigeois
Partenariats - Financements extérieurs - Date de parution 30/06/2015
Eclairage public – approbation de la convention cadre de mandat de maitrise d’ouvrage au SDET pour les travaux 2015 sur les communes de Castelnau de Lévis et Arthès
Instruction des demandes d’autorisation du droit des sols – création d’un service commun communautaire d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS) – convention avec les communes
Tarification horaire des parcs publics de stationnement de Jean-Jaurès – Vigan – Sainte-Cécile – mise en oeuvre de la tarification par tranche de 15 minutes – approbation de la nouvelle grille tarifaire et des conditions financières du contrat – avenant
Parcs de stationnement - Date de parution 30/06/2015
Tarification horaire du parc public de stationnement des Cordeliers – mise en oeuvre de la tarification par tranche de 15 minutes – approbation de la nouvelle grille tarifaire – avenant au contrat
Parcs de stationnement - Date de parution 30/06/2015