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Accueil Conseil communautaire du 7 avril 2016
Conseil communautaire du 7 avril 2016
1ère partie annexe 1 délibération 2-46-2016 - Albi Cantepau demain 8 avril 2016
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
1ère partie annexe délibération 2-42-2016 - programme actions territorialisées PLH Albigeois 2015 - 2020
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
2ème partie annexe 1 délibération 2-46-2016 Albi Cantepau demain 8 avri 2016
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
2ème partie annexe délibération 2-42-2016 - programme d'actions territorialisées PLH Albigeois 2015 - 2020
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Annexe 1 délibération 2-42-2016 - Orientations programme action PLH Albigeois 2015 - 2020
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Annexe 2 délibération 2-46-2016 - Liste études Cantepau
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Annexe 3 délibération 2-42-2016 - diagnostic territorial
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Annexe 3 délibération 2-46-2016 - Protocole de préfiguration
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Annexe délibération 2-35-2016 - état de notification des bases d'imposition prévisionnelles à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Annexe délibération N° 2 -54 - 2016 - Contrat enfance jeunesse
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Approbation de la charte de la conservation dans les bibliothèques
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Approbation des tarifs du chenil communautaire fourrière animale
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Approbation du projet de territoire - Grand Albigeois Cap 2030
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Approbation du projet de territoire - Grand Albigeois Cap 2030
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Arrêt du projet de programme local de l'habitat (PLH) de l'Albigeois 2015 - 2020
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Attribution de la délégation de service public (DSP) de gestion de marché aux bestiaux de Jarlard
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Budget annexe assainissement collectif - décision modificative N° 1
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Budget général - décision modificative N° 1
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Commission locale du secteur sauvegardé - Désignation des représentants
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Compe-rendu des décisions du 7 avril 2016 prises par le président dans le cadre de sa délégation - article L5211-10 du code général des collectivités territoriales
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Création d'emplois saisonniers
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Création d'une zone d'aménagement différé - commune d'Albi - secteur Canavières
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Demande de subvention à l'Etat pour le réaménagement de la section Arts, et l'aménagement d'un espace d'exposition et de consultation des collections patrimoniales de la médiathèque Pierre-Amalric d'Albi (travaux et achat de mobilier)
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Dymanisation économique du foirail de Jarlard - Détermination du montant des redevances
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Implantation bornes de charge pour véhicules électriques et hybrides - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public communautaire
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Information sur les marchés supérieurs à 20 000 euros HT conclus en 2015 et soumis à publication en vertu de l'article 133 du code des marchés publics
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Institut universitaire Champollion - Désignation d'un représentant
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Modification des ratios d'avancement
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
"Participation à l'appel à projets régional ""Fablab"" : Innoprod Lab"
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
PLU / Commune d'Albi - Approbation de la 5ème modification simplifiée du plan local d'urbanisme
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Politique de la ville - Avance remboursable consentie à l'association Inter Plie
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Programme ANRU - Albi Quartier de Cantepau - Approbation du protocole de préfiguration
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Projet urbain partenarial - Commune de Lescure d'Albigeois - Implantation Grand Frais
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Relais d'assistante maternelles de l'Albigeois - Contrat enfance jeunesse et convention d'objectifs 2015 - 2017 - Adhésion
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Ressources humaines - comité des oeuvres sociales de l'Albigeois - participation finanicère
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Syndicat mixte du SCot - Désignation
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Taxes directes locales - Taux 2016
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Vote du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2016
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
ZA Albipole : cession de la parcelle AM 187 à la société Lagrèze et Lacroux
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
ZA les Combettes - Régularisation voirie
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
ZAC Eco² Rieumas - accords amiables - Madame et Monsieur Alberge Joël
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
Zac Eco² Rieumas - Convention avec monsieur et madame Alberge Joël pour la prise de possession par anticipation des parcelles ZL27
Date de parution : le jeudi 07 avril 2016
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