DEL2024_170-ACCOMPAGNEMENT DES GENS DU VOYAGE BÉNÉFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE – PARTENARIAT AVEC LE DÉPARTEMENT DUTARN – APPEL À PROJETS 2025
DEL2024_171-CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D’OCCITANIE, LA COMMUNE DE ROUFFIAC ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L’ALBIGEOIS
EL2024_173-MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR CYCLABLE COMMUNAUTAIRE – ACQUISITIONS FONCIÈRES POUR LA CRÉATION D’UNE VOIE VERTE À DÉNAT ENTRE LE CENTRE-BOURG ET LA ROUTE DÉPARTEMENTALE 612
DEL2024_176-AMÉNAGEMENT D’UNE VOIE VERTE À DÉNAT ENTRE LE CENTRE-BOURG ET LA ROUTE DÉPARTEMENTALE 612 – PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL – DEMANDE DE SUBVENTIONS
DEL2024_197-FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU PACTE FINANCIER ET FISCAL DE SOLIDARITÉ 2022-2025 – COMMUNES DE SAINT-JUÉRY, LE SÉQUESTRE, PUYGOUZON, ARTHÉS, CAMBON D’ALBI, LESCURE D’ALBIGEOIS, MARSSAC-SUR-TARN ET CUNAC
DEL2024_200-BORNES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES DANS LES PARKINGS DU VIGAN, SAINTE-CÉCILE ET JEAN-JAURÈS – CONSIGNES À VÉLOS COLLECTIVES DANS LE PARKING DU VIGAN – AVENANT AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT D’ALBI
DEL2024_202-INTERVENTION DES SERVICES COMMUNS FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES POUR LE COMPTE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION UNIQUE D’ARTHÈS – LESCURE-D’ALBIGEOIS
DEL2024_211-RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 DU DÉLÉGATAIRE QPARK EN CHARGE DU SERVICE PUBLIC DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN DE JEAN-JAURÈS, VIGAN, SAINTE-CÉCILE ET DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE
DEL2024_214-ENSEIGNEMENT MUSICAL ET ARTISTIQUE – TRANSFERT DE COMPÉTENCE – CONSOLIDATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU SYNDICAT MIXTE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DU TARN
Administration générale - Date de parution 30/09/2024