DEL2024_019-TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL DE LA PASSERELLE PIÉTONNE ET CYCLABLE D’ALBI – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ DES GRANDS TRAVAUX DE MARSEILLE
N° DEL2024_020-DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE DE SERVICES VÉLO -CRÉATION D’UNE MAISON DU VÉLO – ACQUISITION D’UN ENSEMBLE DE PARCELLES À LA SOCIÉTÉ CIVILE IMMOBILIÈRE SAINT-FRANÇOIS-DE-SALES
N° DEL2024_02-CONSTRUCTION D’UN RÉSEAU SÉPARATIF ET DE LA STATION DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES DES AVALATS À SAINT-JUÉRY – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DU TARN
Hydraulique et assainissement - Date de parution 16/02/2024
N° DEL2024_031-REPÉRAGE DES BIENS VACANTS ET SANS MAÎTRE -CONVENTION AVEC LES SOCIÉTÉS D’AMÉNAGEMENT FONCIER ET D’ÉTABLISSEMENT RURAL (SAFER) ET FONCIER CONSEIL AMÉNAGEMENT (FCA)
Aménagement du territoire - Date de parution 16/02/2024
N° DEL2024_033-AIDE COMMUNAUTAIRE LOGEMENT CONVENTIONNÉ – PROJET D’ACQUISITION-AMÉLIORATION D’UNE MAISON PAR L’ASSOCIATION SOLIDAIRES POUR L’HABITAT AU 54 ALLÉE DES AMANDIERS À ALBI
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 16/02/2024
N° DEL2024_034-AIDE COMMUNAUTAIRE LOGEMENT CONVENTIONNÉ – PROJET D’ACQUISITION-AMÉLIORATION D’UNE MAISON PAR L’ASSOCIATION SOLIDAIRES POUR L’HABITAT AU 74 ALLÉE DES AMANDIERS À ALBI
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 16/02/2024
N° DEL2024_036-AIDE COMMUNAUTAIRE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL -PROJET D’ACQUISITION DE VENTE EN L’ÉTAT FUTUR D’ACHÈVEMENT PAR PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE À MARSSAC-SUR-TARN
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 16/02/2024
N° DEL2024_039-CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE DU TARN -TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE RELATIVE À L’ENSEIGNEMENT MUSICAL ET ARTISTIQUE À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L’ALBIGEOIS
Administration générale - Date de parution 16/02/2024