N°DEL2023_106-MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL – MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION
N°DEL2023_108 : MISE À DISPOSITION DE MOYENS AUPRÈS DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT DU GRAND ALBIGEOIS POUR L’EXERCICE DES FONCTIONS RELATIVES À LA PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE DES DONNÉES
N°DEL2023_112-AIDE COMMUNAUTAIRE LOGEMENT CONVENTIONNÉ AVEC L’AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT – PROJET D’ACQUISITION-AMÉLIORATION PAR SOLIHA AU 43 RUE PAUL BERMOND À ALBI
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/06/2023
N° DEL2023_113-AIDE COMMUNAUTAIRE LOGEMENT CONVENTIONNÉ AVEC L’AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT – PROJET D’ACQUISITION-AMÉLIORATION PAR SOLIHA AU 12 CITÉ NOUVELLE DES ISSARDS À ALBI
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/06/2023
N° DEL2023_114 : AIDE COMMUNAUTAIRE LOGEMENT CONVENTIONNÉ AVEC L’AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT – PROJET D’ACQUISITION-AMÉLIORATION PAR SOLIHA AU 13 CITÉ NOUVELLE DES ISSARDS À ALBI
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/06/2023
N°DEL2023_115-AIDE COMMUNAUTAIRE LOGEMENT LOCATIF SOCIAL -PROJET D’ACQUISITION DE VENTE EN L’ÉTAT FUTUR D’ACHÈVEMENT PAR 3FOCCITANIE À CASTELNAU-DE-LÉVIS
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 30/06/2023
N°DEL2023_132-ORGANISATION JOURNÉE D’ÉCHANGES SUR LA GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER PUBLIC ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE-INSTITUT NATIONAL UNIVERSITAIRE CHAMPOLLION-SUBVENTION
Enseignement supérieur, recherche et innovation - Date de parution 30/06/2023
N°DEL2023_133-MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR CYCLABLE COMMUNAUTAIRE – ACQUISITIONS FONCIÈRES POUR LA RÉALISATION D’UNE VOIE CYCLABLE LE LONG DE LA ROCADE D’ALBI (SECTEUR STADIUM)
N°DEL2023_134-MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR CYCLABLE COMMUNAUTAIRE – ACQUISITIONS FONCIÈRES POUR LA RÉALISATION D’UNE PISTE CYCLABLE BIDIRECTIONNELLE – RUE SAUT DE SABO À SAINT-JUÉRY
N°DEL2023_135-MISE EN OEUVRE DU SCHÉMA DIRECTEUR CYCLABLE COMMUNAUTAIRE-ACQUISITIONS FONCIÈRES POUR LA RÉALISATION D’UNE VOIE VERTE ENTRE LES CHEMINS DE BELLEVUE, BRAMEVAQUES, ROUQUETTE A PUYGOUZON
N°DEL2023_157-CONTRAT DE VILLE DE L’ALBIGEOIS – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES POUR SOUTENIR LES ACTIONS DE LA PROGRAMMATION 2023 DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES
Politique de la ville - Date de parution 30/06/2023
N°DEL2023_160-MANDAT DE MAÎTRISE D’OUVRAGE – RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT D’UNE RECYCLERIE INTÉGRANT UNE DÉCHETTERIE À PLAT SUR LA COMMUNE DE PUYGOUZON
N°DEL2023_161-ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L’ALBIGEOIS À LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES SPÉCIFIQUE – FOURNITURE DE CARBURANTS
N°DEL2023_162-ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L’ALBIGEOIS À LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES SPÉCIFIQUE – TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DES ESPACES EXTÉRIEURS ET DE RÉSIDENTIALISATION DU QUARTIER CANTEPAU
N°DEL2023_163 : PROGRAMME PARTENARIAL 2023 AVEC L’AGENCE D’URBANISME ET D’AMÉNAGEMENT TOULOUSE AIRE MÉTROPOLITAINE -SUBVENTION ET AVENANT À LA CONVENTION-CADRE
Administration générale - Date de parution 30/06/2023
N° DEL2023_109 : INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES MONTS D’ALBAN ET DU VILLEFRANCHOIS ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L’ALBIGEOIS
N°DEL2023_140-SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT TARN AVAL -MODIFICATION DES STATUTS ET APPROBATION DE LA RECONNAISSANCE EN ÉTABLISSEMENT PUBLIC D’AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX