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Actes administratifs

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2023

ARR2023_063-Reprise d’une provision pour litige

- Date de parution 18/12/2023
2023-063-Reprise d'une provision pour litige.I 233,53 Ko, pdf

ARR2023_064-Mise à jour des provisions pour dépréciations des comptes de redevables

Finances - Date de parution 18/12/2023
2023-064-Mise à jour des provisions pour dépréciations des comptes de redevables.I 481,17 Ko, pdf

ARR2023_059-Mise à jour des provisions et des dépréciations 2023 hors créances irrécouvrables

Finances - Date de parution 01/12/2023
2023-059-Mise à jour des provisions et des dépréciations 2023 hors créances irrécouvrables 556,23 Ko, pdf

ARR_2023-056-Arrêté réglementant le stationnement de résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire de la communauté d’agglomération de l’Albigeois

Habitat - Date de parution 10/11/2023
2023-056- Arrêté réglementant le stationnement de résidences mobiles des gens du voyage sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois 503,81 Ko, pdf

ARR2023_055- Autorisation de déversement des eaux usées établissement PASCAL ET BEATRIX

Hydraulique et assainissement - Date de parution 03/11/2023
2023-055- Autorisation de déversement des eaux usées établissement PASCAL ET BEATRIX. 1,12 Mo, pdf

ARR2023_050- Autorisation de déversement des eaux usées établissement AUROCK

Hydraulique et assainissement - Date de parution 12/09/2023
2023-050- Autorisation de déversement des eaux usées établissement AUROCK 1,06 Mo, pdf

ARR2023_048- Plan local d’urbanisme intercommunal Prescription d’une procédure de modification simplifiée

Urbanisme - Date de parution 07/08/2023
2023-048- Plan local d'urbanisme intercommunal Prescription d'une procédure de modification simplifiée 110,97 Ko, pdf

ARR2023_045- Arrêté portant sur la fermeture temporaire pour l’entretien de l’aire d’accueil intercommunal de jarlard à Albi

Habitat - Date de parution 12/07/2023
2023-045- Arrêté portant sur la fermeture temporaire pour l'entretien de l'aire d'accueil intercommunal de jarlard à Albi 101,38 Ko, pdf

ARR2023_043- Arrêté portant sur la fermeture temporaire pour l’entretien de l’aire d’accueil intercommunal de jarlard à Albi

Habitat - Date de parution 21/06/2023
2023-043- Arrêté portant sur la fermeture temporaire pour l'entretien de l'aire d'accueil intercommunal de jarlard à Albi 100,74 Ko, pdf

ARR2023_038-Désignation des représentants de la communauté d’agglomération de l’Albigeois aux commissions administrative paritaires, consultative et au comité social territorial de la ville d’Albi et de la communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Administration générale - Date de parution 20/06/2023
2023-038-Désignation des représentants de la communauté d’agglomération 105,48 Ko, pdf

ARR2023_026- arrêté modifiant la décision de création de la régie de recettes des horodateurs

Finances - Date de parution 25/05/2023
2023-026- arrêté modifiant la décision de création de la régie de recettes des horodateurs 102,49 Ko, pdf

ARR2023_025 -Arrêté de déversement des eaux usées BRASSERIE QUE D’ALE

Hydraulique et assainissement - Date de parution 16/05/2023
2023-025 -Arrêté de déversement des eaux usées BRASSERIE QUE D'ALE 113,11 Ko, pdf

ARR2023_024- Création de la régie de recettes des kits de compostage

Finances - Date de parution 10/05/2023
2023-024- Création de la régie de recettes des kits de compostage 48,61 Ko, pdf

ARRÊTÉ N°ARR2023_018-Arrêté portant autorisation préalable et permanente des poursuites données au Service de Gestion Comptable d’Albi.

Finances - Date de parution 19/04/2023
2023-018- Arrêté autorisation préalable et permanente des poursuites données 90,83 Ko, pdf

ARR2023_017-Arrêté portant mise à jour n°4 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Grand Albigeois

Urbanisme - Date de parution 18/04/2023
2023-017 -Arrêté portant mise à jour N°4 du PLUI du Grand Albigeois 114,77 Ko, pdf 2023-017 - Annexe1-Arrêté portant mise à jour N°4 du PLUI du Grand Albigeois 8,38 Mo, pdf 2023-017 - Annexe2-Arrêté portant mise à jour N°4 du PLUI du Grand Albigeois 53,39 Mo, pdf 2023-017 - Annexe3-Arrêté portant mise à jour N°4 du PLUI du Grand Albigeois 60,66 Mo, pdf

ARR2023_008-Arrêté modifiant la régie de recettes des transports publics

Finances - Date de parution 01/03/2023
2023-008 - Arrêté modifiant la régie de recette des transports publics 53,34 Ko, pdf

ARR2023_003- Modification décision régie de recettes de la médiathèque de Saint Juéry

Finances - Date de parution 15/02/2023
2023-003 - Modification décision régie de recettes de la médiathèque de Saint Juéry 105,86 Ko, pdf