N° DEL2022_249 : FONDS DE CONCOURS VERSÉ PAR LA COMMUNE DELESCURE-D’ALBIGEOIS POUR LES OPÉRATIONS DE VOIRIE ET D’AMÉNAGEMENTURBAIN DU PROGRAMME D’INVESTISSEMENT 2021-2022
N° DEL2022_270 : TARIFS DES DÉCHETS, DES PRODUITS ET DE LA MISE À DISPOSITION DE CERTAINS MATÉRIELS CONCERNANT LE SITE DE TRAITEMENT DE RANTEIL (DÉCHÈTERIE PROFESSIONNELLE)
Gestion des Déchets et propreté urbaine - Date de parution 19/12/2022
N° DEL2022_271 : CRÉATION D’UN SYNDICAT MIXTE POUR LA CRÉATION,L’AMÉNAGEMENT, LA GESTION ET L’ENTRETIEN D’UNE AIRE DÉDIÉE AUXGRANDS PASSAGES – FAISCEAU NORD
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 19/12/2022
N° DEL2022_274 : PHASE 2 (2023-2026) DU DISPOSITIF ACTION COEUR DE VILLE D’ALBI – AVENANT N°2 À LA CONVENTION ENTRE ACTION LOGEMENT, LA VILLE D’ALBI ET LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L’ALBIGEOIS
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 19/12/2022
N° DEL2022_275 : RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L’ALBIGEOIS ET L’AGENCE DÉPARTEMENTALE ET D’INFORMATION POUR LE LOGEMENT DU TARN
Territoire d'Agglomération Habitat et Solidarité - Date de parution 19/12/2022
N° DEL2022_278 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’UTILISATION DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2023
Politique de la ville - Date de parution 19/12/2022
N° DEL2022_282 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION RESSOURCES/ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET DE LA REPRÉSENTATION À LA COMMISSION LOCALE SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
Administration générale - Date de parution 19/12/2022