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Voiries et signalisation
Retrouvez sur cette page les actes administratifs de publiés 2003 à 2024 inclus.
Consulter les actes administratifs publiés à compter du 1er janvier 2025
2024
Arrêtés
Décisions
Conseil communautaire du 17 décembre 2024
Conseil communautaire du 24 septembre 2024
Conseil communautaire du 25 juin 2024
Conseil communautaire du 21 mai 2024
Conseil communautaire du 02 avril 2024
Conseil communautaire du 13 février 2024
2023
Arrêtés
Décisions
Conseil communautaire du 19 décembre 2023
Conseil communautaire du 9 novembre 2023
Conseil communautaire du 26 septembre 2023
Conseil communautaire du 27 juin 2023
Conseil communautaire du 11 avril 2023
Conseil communautaire du 14 février 2023
2022
Arrêtés
Décisions
Conseil communautaire du 14 décembre 2022
Conseil communautaire du 27 septembre 2022
Conseil communautaire du 26 juin 2022
Conseil communautaire du 12 avril 2022
Conseil communautaire du 8 février 2022
Actes administratifs des communes
2021
Arrêtés de 2021
Conseil communautaire du 14 décembre 2021
Conseil communautaire du 28 septembre 2021
Conseil communautaire du 29 juin 2021
Conseil communautaire du 13 avril 2021
Conseil communautaire du 9 février 2021
2020
Arrêtés de 2020
2020-085 – Arrêté PLUI – Prescription d’une procédure de modification
Arrêtés communautaire
- Date de parution 14/12/2020
23521_233_2020-085-Arrete-PLUI-Prescription-d-une-procedure-de-modification.pdf
39,07
Ko
, pdf
2020-082 – Arrêté portant désignation des membres de la commission administrative paritaire
Arrêtés communautaire
- Date de parution 02/12/2020
23520_182_2020-082-Arrete-portant-designation-des-membres-de-la-commission-administrative-paritaire.pdf
37,31
Ko
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2020-078 – Arrêté désignation des représentants au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Arrêtés communautaire
- Date de parution 03/11/2020
23519_082_2020-078-Arrete-designation-des-representants-au-comite-d-hygiene-de-securite-et-des-conditions-de-travail.pdf
37,25
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2020-077 – Arrêté désignation des représentants à la commission de réforme
Arrêtés communautaire
- Date de parution 03/11/2020
23518_080_2020-077-Arrete-designation-des-representants-a-la-commission-de-reforme.pdf
37,06
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2020-076 – Arrêté portant sur le PLUI Grand Albigeois – procédure de mise à jour n°1
Arrêtés communautaire
- Date de parution 02/10/2020
23514_751_2020-076-Arrete-portant-sur-le-PLUI-Grand-Albigeois-procedure-de-mise-a-jour-n-1.pdf
36,72
Ko
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23515_772_2020-076-Annexe1-Arrete-portant-sur-le-PLUI-Grand-Albigeois-procedure-de-mise-a-jour-n-1.pdf
10,11
Mo
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23516_869_2020-076-Annexe3-Arrete-portant-sur-le-PLUI-Grand-Albigeois-procedure-de-mise-a-jour-n-1.pdf
204,15
Ko
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23517_881_2020-076-Annexe4-Arrete-portant-sur-le-PLUI-Grand-Albigeois-procedure-de-mise-a-jour-n-1.pdf
421,90
Ko
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23531_851_2020-076-Annexe2-Arrete-portant-sur-le-PLUI-Grand-Albigeois-procedure-de-mise-a-jour-n-1.pdf
79,13
Mo
, pdf
2020-071 – Arrêté Refus de transfert de l’exercice des pouvoirs de police administrative spéciale
Arrêtés communautaire
- Date de parution 11/09/2020
23512_643_2020-071-Arrete-Refus-de-transfert-de-l-exercice-des-pouvoirs-de-police-administrative-speciale.pdf
36,54
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2020-072 – Arrêté portant désignation des membres du comité technique
Arrêtés communautaire
- Date de parution 11/09/2020
2020-072-Arrete-portant-designation-des-membres-du-comite-technique
34,80
Ko
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Arrêté de délégation Patrick BLAY
Arrêtés de délégation
- Date de parution 27/07/2020
25055_488_2020-069-Arrete-de-delegation-Patrick-BLAY.pdf
34,93
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Arrêté de délégation David DONNEZ
Arrêtés de délégation
- Date de parution 23/07/2020
25054_456_2020-067-Arrete-de-delegation-David-DONNEZ.pdf
35,86
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Arrêté de délégation Anne-Marie ROSE
Arrêtés de délégation
- Date de parution 22/07/2020
25053_409_2020-066-Arrete-de-delegation-Anne-Marie-ROSE.pdf
35,51
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Arrêté de délégation Elisabeth CLAVERIE
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25035_483_2020-046-Arrete-de-delegation-Elisabeth-Claverie.pdf
35,47
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Arrêté de délégation Thierry DUFOUR
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25036_524_2020-047-Arrete-de-delegation-Thierry-DUFOUR.pdf
35,39
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Arrêté de délégation Pierre DOAT
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25037_572_2020-049-Arrete-de-delegation-Pierre-DOAT.pdf
35,42
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Arrêté de délégation Philippe GRANIER
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25038_639_2020-050-Arrete-de-delegation-Philippe-GRANIER.pdf
37,30
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Arrêté de délégation Gérard POUJADE
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25039_679_2020-051-Arrete-de-delegation-Gerard-POUJADE.pdf
35,26
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Arrêté de délégation Patrice DELHEURE
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
Arrete-de-delegation-Patrice-DELHEURE
35,10
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Arrêté de délégation Marc VENZAL
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25041_749_2020-053-Arrete-de-delegation-Marc-VENZAL.pdf
35,40
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Arrêté de délégation Jérôme CASIMIR
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25042_793_2020-054-Arrete-de-delegation-Jerome-CASIMIR.pdf
35,26
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Arrêté de délégation Yves CHAPRON
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
Arrete-de-delegation-Yves-CHAPRON
35,38
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Arrêté de délégation Jean-François ROCHEDREUX
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25044_881_2020-056-Arrete-de-delegation-Jean-Francois-ROCHEDREUX.pdf
35,75
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Arrêté de délégation Eric GUILLAUMIN
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25045_964_2020-058-Arrete-de-delegation-Eric-GUILLAUMIN.pdf
35,60
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Arrêté de délégation Michel TREBOSC
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25046_017_2020-059-Arrete-de-delegation-Michel-TREBOSC.pdf
35,55
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Arrêté de délégation Roland GILLES
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
Arrete-de-delegation-Roland-GILLES
35,05
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2020-061 – Arrêté de délégation Naima MARENGO
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25047_119_2020-061-Arrete-de-delegation-Naima-MARENGO.pdf
34,93
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Arrêté de délégation Michel FRANQUES
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
Arrete-de-delegation-Michel-FRANQUES
34,89
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Arrêté de délégation Jean-Michel BOUAT
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25051_320_2020-063-Arrete-de-delegation-Jean-Michel-BOUAT.pdf
35,13
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Arrêté de délégation Camille DEMAZURE
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25050_283_2020-065-Arrete-de-delegation-Camille-DEMAZURE.pdf
35,05
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Arrêté de délégation Bruno LAILHEUGUE
Arrêtés de délégation
- Date de parution 21/07/2020
25049_222_2020-064-Arrete-de-delegation-Bruno-LAILHEUGUE.pdf
34,80
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2020-032 – Arrêté portant sur la fermeture temporaire pour l’entretien de l’aire d’accueil de Jarlard à Albi
Arrêtés communautaire
- Date de parution 22/06/2020
23511_569_2020-032-Arrete-portant-sur-la-fermeture-temporaire-pour-l-entretien-de-l-aire-d-accueil-de-Jarlard-a-Albi.pdf
37,70
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Conseil communautaire du 15 décembre 2020
Conseil communautaire du 29 septembre 2020
Conseil communautaire du 21 juillet 2020
Conseil communautaire du 9 juillet 2020
Conseil communautaire du 11 février 2020
2019
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Conseil communautaire du 9 octobre 2019
Conseil communautaire du 2 juillet 2019
Conseil communautaire du 9 avril 2019
Conseil communautaire du 12 février 2019
2018
Conseil communautaire du 18 décembre 2018
Conseil communautaire du 9 octobre 2018
Conseil communautaire du 18 juillet 2018
Conseil communautaire du 10 avril 2018
Conseil communautaire du 6 février 2018
2017
Arrêtés de 2017
Conseil communautaire du 12 décembre 2017
Conseil communautaire du 28 septembre 2017
Conseil communautaire du 29 juin 2017
Conseil communautaire du 27 mars 2017
Conseil communautaire du 9 février 2017
2016