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Voiries et signalisation
Retrouvez sur cette page les actes administratifs de publiés 2003 à 2024 inclus.
Consulter les actes administratifs publiés à compter du 1er janvier 2025
2024
Arrêtés
Décisions
Conseil communautaire du 17 décembre 2024
Conseil communautaire du 24 septembre 2024
Conseil communautaire du 25 juin 2024
Conseil communautaire du 21 mai 2024
Conseil communautaire du 02 avril 2024
Conseil communautaire du 13 février 2024
2023
Arrêtés
Décisions
Conseil communautaire du 19 décembre 2023
Conseil communautaire du 9 novembre 2023
Conseil communautaire du 26 septembre 2023
Conseil communautaire du 27 juin 2023
Conseil communautaire du 11 avril 2023
Conseil communautaire du 14 février 2023
2022
Arrêtés
Décisions
Conseil communautaire du 14 décembre 2022
Conseil communautaire du 27 septembre 2022
Conseil communautaire du 26 juin 2022
Conseil communautaire du 12 avril 2022
Conseil communautaire du 8 février 2022
Actes administratifs des communes
2021
Arrêtés de 2021
Conseil communautaire du 14 décembre 2021
Conseil communautaire du 28 septembre 2021
Conseil communautaire du 29 juin 2021
Conseil communautaire du 13 avril 2021
Conseil communautaire du 9 février 2021
2020
Arrêtés de 2020
Conseil communautaire du 15 décembre 2020
Conseil communautaire du 29 septembre 2020
Conseil communautaire du 21 juillet 2020
Conseil communautaire du 9 juillet 2020
Conseil communautaire du 11 février 2020
2019
Conseil communautaire du 17 décembre 2019
Conseil communautaire du 9 octobre 2019
Conseil communautaire du 2 juillet 2019
Conseil communautaire du 9 avril 2019
Conseil communautaire du 12 février 2019
2018
Conseil communautaire du 18 décembre 2018
Conseil communautaire du 9 octobre 2018
Conseil communautaire du 18 juillet 2018
Décision modificative N° 1 du budget annexe des transports urbains
Finances
- Date de parution 19/07/2018
DECISION-MODIFICATIVE-N-1-DU-BUDGET-ANNEXE-TRANSPORTS-URBAINS.pdf
51,91
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-101.pdf
91,44
Ko
, pdf
2018-Financement des chantiers d’insertion par l’agglomération
Politique de la ville
- Date de parution 18/07/2018
Annexe-deliberation-N-2018-121.pdf
244,34
Ko
, pdf
Action coeur de ville-Contractualisation
Attractivité du Territoire
- Date de parution 18/07/2018
ACTION-COEUR-DE-VILLE-CONTRACTUALISATION.pdf
58,71
Ko
, pdf
Annexe-convention-action-coeur-de-ville.pdf
24,71
Mo
, pdf
Adoption du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés
Gestion des Déchets et propreté urbaine
- Date de parution 18/07/2018
ADOPTION-DU-PROGRAMME-LOCAL-DE-PREVENTION-DES.pdf
55,14
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-132.pdf
727,89
Ko
, pdf
Affectation du résultat 2017-Budget annexe assainissement collectif
Finances
- Date de parution 18/07/2018
AFFECTATION-DU-RESULTAT-2017-BUDGET-ANNEXE-ASSAINISSEMENT-COLLECTIF.pdf
53,90
Ko
, pdf
Affectation du résultat 2017-budget annexe transports urbains
Finances
- Date de parution 18/07/2018
AFFECTATION-DU-RESULTAT-2017-BUDGET-ANNEXE-TRANSPORTS-URBAINS.pdf
54,04
Ko
, pdf
Affectation du résultat 2017-Budget annexe zones d’activités
Finances
- Date de parution 18/07/2018
AFFECTATION-DU-RESULTAT-2017-BUDGET-ANNEXE-ZONES-ACTIVITES.pdf
54,18
Ko
, pdf
Affectation du résultat 2017-budget général
Finances
- Date de parution 18/07/2018
AFFECTATION-DU-RESULTAT-2017-BUDGET-GENERAL.pdf
54,30
Ko
, pdf
Aide communautaire PLAI-patrimoine la languedocienne JB Charcot Marssac
Habitat
- Date de parution 18/07/2018
AIDE-COMMUNAUTAIRE-PLAI-PATRIMOINE-LA-LANGUEDOCIENNE-JB-CHARCOT-MARSSAC.pdf
55,37
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-147.pdf
57,71
Ko
, pdf
albi et le séquestre-Aménagement d’un carrefour a sens giratoire-convention PEPE
Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
- Date de parution 18/07/2018
ALBI-ET-LE-SEQUESTRE-AMENAGEMENT-D-UN-CARREFOUR-A-SENS-GIRATOIRE-CONVENTION-PEPE.pdf
56,03
Ko
, pdf
Annexe-1-deliberation-N-2018-136.pdf
83,03
Ko
, pdf
Annexe-2-deliberation-N-2018-136.pdf
505,59
Ko
, pdf
Albi-PLU-Lancement de la 8ème modification simplifiée-Modalité des mise à disposition du dossier au public
Urbanisme
- Date de parution 18/07/2018
ALBI-PLU-LANCEMENT-8EME-MODIF-SIMPLIFIEE-MODALITE-DES-MAD-DU-DOSSIER-AU-PUBLIC.pdf
54,79
Ko
, pdf
Approbation compte de gestion 2017-budget annexe immobilier Innoprod
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-CDG-2017-BUDGET-ANNEXE-IMMOBILIER-INNOPROD.pdf
50,47
Ko
, pdf
annexe-deliberation-2018-084.pdf
128,10
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017 – Budget annexe des transports urbains
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-CDG-2017-BUDGET-ANNEXE-DES-TRANSPORTS-URBAINS.pdf
50,51
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-076.pdf
168,46
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017 – Budget annexe des zones d’activités
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-COMPTE-DE-GESTION-2017-BUDGET-ANNEXE-DES-ZA.pdf
50,52
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-078.pdf
120,07
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017 – Budget assainissement collectif
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-COMPTE-DE-GESTION-2017-BUDGET-ASSAINISSEMENT-COLLECTIF.pdf
50,34
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-077.pdf
188,32
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017 – Budget général
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-COMPTE-DE-GESTION-2017-BUDGET-GENERAL.pdf
50,58
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-075.pdf
299,42
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017-budget annexe assainissement non collectif
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-COMPTE-DE-GESTION-2017-BUDGET-ANNEXE-ASSAINISSEMENT-NON-COLLECTIF.pdf
50,65
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-079.pdf
130,46
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017-budget annexe Parking
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-COMPTE-DE-GESTION-2017-BUDGET-ANNEXE-PARKING.pdf
50,49
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-080.pdf
125,18
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017-budget annexe photovoltaïque
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-COMPTE-DE-GESTION-2017-BUDGET-ANNEXE-PHOTOVOLTAIQUE.pdf
50,67
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-081.pdf
114,60
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017-Budget annexe ZA parc technopolitain Innoprod
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-COMPTE-DE-GESTION-2017-BUDGET-ANNEXE-ZA-PARC-TECHNOPOLITAIN-INNOPROD.pdf
50,70
Ko
, pdf
annexe-deliberation-2018-082.pdf
112,48
Ko
, pdf
Approbation du compte de gestion 2017-budget annexe ZA Rieumas
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-COMPTE-DE-GESTION-2017-BUDGET-ANNEXE-ZA-RIEUMAS.pdf
51,30
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-083.pdf
114,90
Ko
, pdf
Approbation du programme partenarial 2018 avec l’AUAT
Finances
- Date de parution 18/07/2018
APPROBATION-DU-PROGRAMME-PARTENARIAL-2018-AVEC-L-AUAT.pdf
60,16
Ko
, pdf
Annexe-decision-N-2018-104.pdf
39,28
Ko
, pdf
Assainissement/Eclairage public-Intégration lotissement les Fourches
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
ASSAINISSEMENT-ECLAIRAGE-PUBLIC-INTEGRATION-LOTISSEMENT-LES-FOURCHES.pdf
52,44
Ko
, pdf
Annexe-1-Deliberation-N-2018-144.pdf
77,19
Ko
, pdf
Annexe-2-Deliberation-N-2018-144.pdf
58,34
Ko
, pdf
cofinancement d’actions programmation 2018 contrat de ville de l’Albigeois
Politique de la ville
- Date de parution 18/07/2018
COFINANCEMENT-D-ACTIONS-PRGRAMMATION-2018-CONTRAT-DE-VILLE-DE-L-ALBIGEOIS.pdf
67,21
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-122.pdf
344,42
Ko
, pdf
Compte administratif 2017-Budget annexe assainissement collectif
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-ANNEXE-ASSAINISSEMENT-COLLECTIF.pdf
57,45
Ko
, pdf
Compte administratif 2017-budget annexe assainissement non collectif
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-ANNEXE-ASSAINISSEMENT-NON-COLLECTIF.pdf
55,05
Ko
, pdf
Compte administratif 2017-budget annexe immobilier Innoprod
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-ANNEXE-IMMOBILIER-INNOPROD.pdf
55,56
Ko
, pdf
Compte administratif 2017-budget annexe parking des temps modernes
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-ANNEXE-PARKING-DES-TEMPS-MODERNES.pdf
55,29
Ko
, pdf
Compte administratif 2017-budget annexe photovoltaïque
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-ANNEXE-PHOTOVOLTAIQUE.pdf
55,54
Ko
, pdf
Compte administratif 2017-Budget annexe transports urbains
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-ANNEXE-TRANSPORTS-URBAINS.pdf
61,21
Ko
, pdf
compte administratif 2017-budget annexe ZAC Rieumas
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-ANNEXE-ZAC-RIEUMAS.pdf
55,45
Ko
, pdf
Compte administratif 2017-budget annexe zones d’activités
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-ANNEXE-ZONES-D-ACTIVITES.pdf
55,73
Ko
, pdf
compte administratif 2017-Budget général
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-BUDGET-GENERAL.pdf
84,32
Ko
, pdf
Compte administratif 2017-ZAC Innoprod
Finances
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-ADMINISTRATIF-2017-ZAC-INNOPROD.pdf
55,50
Ko
, pdf
Compte-rendu des décision de la présidente
Administration générale
- Date de parution 18/07/2018
COMPTE-RENDU-DES-DECISIONS-DE-LA-PRESIDENTE.pdf
181,00
Ko
, pdf
contrat avec Eco-Mobilier pour la collecte des déchets d’éléments d’ameublement
Gestion des Déchets et propreté urbaine
- Date de parution 18/07/2018
CONTRAT-AVEC-ECO-MOBILIER-POUR-LA-COLLECTE-DES-DECHETS-D-ELEMENTS-D-AMEUBLEMENT.pdf
53,81
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-133.pdf
6,94
Mo
, pdf
convention 2018 de partenariat avec l’association Albi Innoprod
Développement économique
- Date de parution 18/07/2018
CONVENTION-2018-DE-PARTENARIAT-AVEC-L-ASSOCIATION-ALBI-INNOPROD.pdf
57,89
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-118.pdf
54,49
Ko
, pdf
convention 2018 de partenariat et financement-pépinière Albisia
Développement économique
- Date de parution 18/07/2018
CONVENTION-2018-DE-PARTENARIAT-ET-FINANCEMENT-PEPINIERE-ALBISIA.pdf
57,97
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-114.pdf
116,78
Ko
, pdf
Convention de prestation de services facturation redevance assainissement
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
CONVENTION-DE-PRESTATION-DE-SERVICES-FACTURATION-REDEVANCE-ASSAINISSEMENT.pdf
53,55
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-139.pdf
99,10
Ko
, pdf
conventionnement aide à l’investissement AGV Mécatronique
Développement économique
- Date de parution 18/07/2018
CONVENTIONNEMENT-AIDE-A-L-INVESTISSEMENT-AGV-MECATRONIQUE.pdf
54,23
Ko
, pdf
Annexe-1-deliberation-N-2018-111.pdf
76,71
Ko
, pdf
Annexe-2-deliberation-N-2018-111.pdf
106,46
Ko
, pdf
Création d’un giratoire-secteur Ranteil
Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
- Date de parution 18/07/2018
CREATION-D-UN-GIRATOIRE-SECTEUR-RANTEIL.pdf
62,30
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-135.pdf
68,24
Ko
, pdf
Création service domiciliation Hôtel d’entreprises Innoprod-Tarifs
Développement économique
- Date de parution 18/07/2018
CREATION-SERVICE-DOMICILIATION-HE-INNOPROD-TARIFS.pdf
55,38
Ko
, pdf
CRITT AUTOMATISATION ET ROBOTIQUE CONVENTION 2018
Développement économique
- Date de parution 18/07/2018
CRITT-AUTOMATISATION-ET-ROBOTIQUE-CONVENTION-2018.pdf
55,68
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-115.pdf
61,11
Ko
, pdf
Décision modificative N°1 du budget annexe assainissement collectif
Finances
- Date de parution 18/07/2018
DECISION-MODIFICATIVE-N-1-DU-BUDGET-ANNEXE-ASSAINISSEMENT-COLLECTIF.pdf
53,59
Ko
, pdf
annexe-deliberation-N-2018-102.pdf
106,67
Ko
, pdf
DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE TRANSPORTS URBAINS
Finances
- Date de parution 18/07/2018
DECISION-MODIFICATIVE-N-1-DU-BUDGET-ANNEXE-TRANSPORTS-URBAINS.pdf
51,91
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-101.pdf
91,44
Ko
, pdf
Décision modificative N°2 du Budget général
Finances
- Date de parution 18/07/2018
DECISION-MODIFICATIVE-N-2-DU-BUDGET-GENERAL.pdf
59,94
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-2018-100.pdf
124,22
Ko
, pdf
défense extérieure contre l’incendie:convention syndicat du Dadou
Administration générale
- Date de parution 18/07/2018
DECI-CONVENTION-SYNDICAT-DU-DADOU.pdf
57,48
Ko
, pdf
annexe-deliberation-2018-073.pdf
130,45
Ko
, pdf
Demande d’autorisation présentée par la société A2R
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
DEMANDE-D-AUTORISATION-PRESENTEE-PAR-LA-SOCIETE-A2R.pdf
62,93
Ko
, pdf
Demande de subvention pour le projet P+R Rieumas
Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
- Date de parution 18/07/2018
DEMANDE-DE-SUBVENTION-POUR-LE-PROJET-P-R-RIEUMAS.pdf
55,94
Ko
, pdf
demande de subvention-étude préalable à la mise en place de la redevance spéciale
Gestion des Déchets et propreté urbaine
- Date de parution 18/07/2018
DEMANDE-DE-SUBVENTION-ETUDE-PREALABLE-A-LA-MISE-EN-PLACE-DE-LA-REDEVANCE-SPECIALE.pdf
62,85
Ko
, pdf
demande de subvention-Travaux amélioration système lagunage Saliès Denat Sud Puygouzon
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
DEMANDE-DE-SUBVENTION-TRAVAUX-AMELIORATION-SYSTEME-LAGUNAGE-SALIES-DENAT-SUD-PUYGOUZON.pdf
55,89
Ko
, pdf
Développement numérique des médiathèques-demande de subvention DRAC DGD collections
Médiathèques
- Date de parution 18/07/2018
DEVELOPPEMENT-NUMERIQUE-DES-MEDIATHEQUES-DEMANDE-SUBVENTION-DRAC-DGD-COLLECTIONS.pdf
56,18
Ko
, pdf
Développement numérique des médiathèques-demande subvention DRAC
Médiathèques
- Date de parution 18/07/2018
DEVELOPPEMENT-NUMERIQUE-DES-MEDIATHEQUES-DEMANDE-SUBVENTION-DRAC.pdf
58,86
Ko
, pdf
Exposition et manifestation MAN RAY-demande de subvention à la région Occitanie
Médiathèques
- Date de parution 18/07/2018
EXPOSITION-ET-MANIFESTATION-MAN-RAY-DEMANDE-DE-SUBVENTION-A-LA-REGION-OCCITANIE.pdf
62,02
Ko
, pdf
Fréjairolles-Approbation de la 3ème modification simplifiée du PLU
Urbanisme
- Date de parution 18/07/2018
FREJAIROLLES-APPROBATION-DE-LA-3EME-MODIF-SIMPLIFIEE-DU-PLU.pdf
54,65
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-123.pdf
767,43
Ko
, pdf
Intégration des réseaux et équipements publics de lotissement-la croix de Clary Albi
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
INTEGRATION-DES-RESEAUX-ET-EQUIPEMENTS-PUBLICS-DE-LOTISSEMENT-LA-CROIX-DE-CLARY-ALBI.pdf
53,46
Ko
, pdf
Annexe-deliberation-N-2018-137.pdf
71,59
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Intégration réseaux et équipements publics de lotissement-Le pélencas à Lescure d’Albigeois
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
INTEGRATION-RESEAUX-ET-EQUIPEMENTS-PUBLICS-DE-LOTISSEMENT-LE-PELENCAS-LESCURE.pdf
53,56
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annexe-deliberation-N-2018-142.pdf
84,75
Ko
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Mise en oeuvre du schéma directeur cyclable-Acquisition foncière
Déplacement doux
- Date de parution 18/07/2018
MISE-EN-OEUVRE-DU-SCHEMA-DIRECTEUR-CYCLABLE-ACQUISITION-FONCIERE.pdf
57,09
Ko
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Modalités d’attribution des véhicules aux agents et services
Ressources humaines
- Date de parution 18/07/2018
MODALITES-D-ATTRIBUTION-DES-VEHICULES-AUX-AGENTS-ET-SERVICES.pdf
68,47
Ko
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Modification des tarifs des redevances d’assainissement
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
MODIFICATION-DES-TARIFS-DES-REDEVANCES-D-ASSAINISSEMENT.pdf
62,21
Ko
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Modulation du produit de TASCOM 2019
Finances
- Date de parution 18/07/2018
MODULATION-DU-PRODUIT-DE-TASCOM-2019.pdf
72,53
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MUTUALISATION-SERVICE COMMUN SYSTÈMES RESEAUX D INFORMATION-ADHESION NOUVELLES COMMUNES
NTIC
- Date de parution 18/07/2018
MUTUALISATION-SERVICE-COMMUN-SYSTEMES-RESEAUX-D-INFORMATION-ADHESION-NOUVELLES-COMMUNES.pdf
54,61
Ko
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Annexe-deliberation-N-2018-105-1.pdf
241,80
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Annexe-deliberation-N-2018-105-2.pdf
228,13
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Annexe-deliberation-N-2018-105-3.pdf
230,64
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Annexe-deliberation-N-2018-105-4.pdf
241,37
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Annexe-deliberation-N-2018-105-5.pdf
231,07
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Annexe-deliberation-N-2018-105-6.pdf
232,07
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Annexe-deliberation-N-2018-105-7.pdf
231,45
Ko
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Annexe-deliberation-N-2018-105-8.pdf
233,79
Ko
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Parc technopolitain Albi Innoprod-cession du I16B a AG+ENERGIES
Développement économique
- Date de parution 18/07/2018
PARC-TECHNOPOLITAIN-ALBI-INNOPROD-CESSION-DU-I16B-A-AG-ENERGIES.pdf
55,94
Ko
, pdf
Partenariat avec Initiative Tarn
Développement économique
- Date de parution 18/07/2018
PARTENARIAT-AVEC-INITIATIVE-TARN.pdf
55,08
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Annexe-deliberation-N-2018-113.pdf
68,23
Ko
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Participation à la nuit des chercheurs-subvention institut Champollion
Développement économique
- Date de parution 18/07/2018
PARTICIPATION-A-LA-NUIT-DES-CHERCHEURS-SUBVENTION-INSTITUT-CHAMPOLLION.pdf
54,36
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Passerelle piétonne et cyclable-modification du plan de financement et de l’autorisation de programme
Finances
- Date de parution 18/07/2018
PASSERELLE-PIETONNE-ET-CYCLABLE-MODIFICATION-AP.pdf
99,83
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Présentation du rapport annuel 2017 délégataire interparking-LES CORDELIERS
Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
- Date de parution 18/07/2018
PRESENTATION-DU-RAPPORT-ANNUEL-2017-DELEGATAIRE-INTERPARKING-LES-CORDELIERS.pdf
58,75
Ko
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Présentation du rapport annuel 2017-délégataire QPARK
Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
- Date de parution 18/07/2018
PRESENTATION-DU-RAPPORT-ANNUEL-2017-DELEGATAIRE-QPARQ.pdf
60,83
Ko
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Annexe-deliberation-N-2018-130.pdf
10,66
Mo
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Projet ANRU Cantepau Demain-Modalité de concertation
Renouvellement urbain
- Date de parution 18/07/2018
PROJET-ANRU-CANTEPAU-DEMAIN-MODALITE-DE-CONCERTATION.
58,87
Ko
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Puygouzon-Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU
Urbanisme
- Date de parution 18/07/2018
COMMUNE-DE-PUYGOUZON-APPROBATION-DE-LA-1ERE-MODIFICATION-SIMPLIFIEE-DU-PLU.pdf
55,31
Ko
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Annexe-deliberation-N-2018-124.pdf
1,87
Mo
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Rapport annuel 2017 prox et élimination des déchêts ménagers et assimilési
Gestion des Déchets et propreté urbaine
- Date de parution 18/07/2018
RAPPORT-ANNUEL-2017-PRIX-ET-ELIMINATION-DES-DECHETS-MENAGERS-ET-ASSIMILES.pdf
50,57
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annexe-deliberation-N-2018-131.pdf
4,35
Mo
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Rapport annuel accessibilité 2017
Transports urbains / Mobilité
- Date de parution 18/07/2018
RAPPORT-ANNUEL-ACCESSIBILITE-2017.pdf
50,46
Ko
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Annexe-deliberation-N-2018-127.pdf
328,39
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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement 2017
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
RAPPORT-ANNUEL-SUR-LE-PRIX-ET-LA-QUALITE-DU-SERVICE-ASSAINISSEMENT-2017.pdf
66,85
Ko
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annexe-deliberation-N-2018-141.pdf
4,52
Mo
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Rapport d’activités 2017
Administration générale
- Date de parution 18/07/2018
RAPPORT-D-ACTIVITES-2017.pdf
51,00
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Tarifs Branchements publics réseau assainissement et modalités d’application
Hydraulique et assainissement
- Date de parution 18/07/2018
TARIFS-BRANCHEMENTS-PUBLICS-RESEAU-ASSAINISSEMENT-ET-MODALITES-D-APPLICATION.pdf
62,72
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Terssac-Approbation de la révision du PLU
Urbanisme
- Date de parution 18/07/2018
COMMUNE-DE-TERSSAC-APPROBATION-DE-LA-REVISION-DU-PLU.pdf
57,85
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Conseil communautaire du 10 avril 2018
Conseil communautaire du 6 février 2018
2017
Arrêtés de 2017
Conseil communautaire du 12 décembre 2017
Conseil communautaire du 28 septembre 2017
Conseil communautaire du 29 juin 2017
Conseil communautaire du 27 mars 2017
Conseil communautaire du 9 février 2017