Grand Albigeois

 

Arrêtés et délibérations

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Afin de rapprocher l'institution Agglomération et ses habitants, et dans un souci de transparence dans les décisions prises par les élus communautaires, toutes les déibérations votées lors des conseils communautaires sont en ligne. Vous pouvez effectuer votre recherche par mot clé, par thème ou par date des séances.

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  • Hydraulique et assainissement

    Annexe délibération 2018 - Convention de prestation de services facturation redevance assainissement

  • Finances

    Annexe délibération 2018 - Approbation compte de gestion 2017 - budget annexe transports urbains - CDG 34701

  • Finances

    Affectation du résultat 2018 - Budget annexe Transports Urbains

  • Développement économique

    Annexe délibération 2018 - - Zac Albipole - Secteur PAE - Cession du lot 4 - Marc Paysage - Evaluation des domaines

  • Finances

    Approbation du compte de gestion 2017 - Budget annexe photovoltaique

  • Développement économique

    Annexe délibération 2018 - Convention 2018 de partenariat et financement - Pépinière Albisia - convention Albisia

  • Finances

    Compte administratif 2017 - Budget annexe transports urbains

  • Ressources humaines

    Annexe délibération 2018 - - Mutualisation - service commun informatique - extemsion de périmètre - Conventions service commun informatique de Castelnau de Lévis, Cunac, Dénat, Fréjairolles, Puygouzon, Rouffiac, Saliès et Terssac

  • Maitrise d'ouvrage, programmation travaux

    Annexe délibération 2018 - - Présentation du rapport annuel 2017 du délégataire QPark chargé du service public de stationnement souterrain de Jean Jaurès, Vigan et Sainte Cécile, et du stationnemetn payant sur voirie - Rapport activité Albi 2017

  • Finances

    Modulation du produit de TASCOM 2019


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