En raison d’un appel national à la mobilisation ce samedi 17 octobre , des perturbations sont possibles dans les équipements et services de l’Agglo. Toutes les informations
Accueil Conseil communautaire du 19 décembre 2006
Conseil communautaire du 19 décembre 2006
Amortissements assainissement collectif
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Amortissements assainissement non collectif
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Approbation du projet de programme locale de l'habitat 2007-2012
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Attributions de compensation : modifications pour les années 2003, 2004, 2005 et 2006 - Montants à compter de 2007
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Budget annexe assainissement collectif - Décision modificative N° 1 après budget supplémentaire
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe assainissement collectif
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe assainissement non collectif
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Budget Primitif 2007 - Budget annexe transports urbains
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Budget primitif 2007 - Budget annexe zones d'activités
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Budget primitif 2007 - Budget Général
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Commission locale d'évaluation des charges transférées - rapport 2006
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Création d'un poste de chargé de mission contractuel
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Dotation de solidarité communautaire 2006
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Equipement nautique Atlantis : mise en place d'une action promotionnelle ponctuelle - Voeux 2007
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Equipement Nautique Atlantis : Mise en place d'une action promotionnelle ponctuelle à l'occasion des petites vacances scolaires
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Extension de compétence : réalisation et gestion d'aires permanentes d'accueil pour le séjour des gens du voyage
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Participation du budget annexe assainissement collectif aux frais d'administration générale de la Communauté d'Agglomération - Année 2006
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Participation du budget annexe transports urbains aux frais d'administration générale de la Communauté d'Agglomération - Année 2006
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Politique de la Ville - Elaboration et mise en oeuvre d'un contrat urbain de cohésion sociale partenarial 2007 - 2009 - délégation de gestion
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Prestations de services et fournitures vétérinaires pour le chenil communautaire - Fourrière animale - Procédure adaptée d'un montant total supérieur à 150 000 €uros
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Régime indemnitaire - transposition
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
Réseau de chemins de randonnée, découverte-valorisation du patrimoine : approbation de la charte de qualité, de la charte signalétique de la charte de bonne conduite et du projet de réseau d'itinéraires 2007
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
SEM 81 - Participation SAS 'Société immobilière du Midi'
Date de parution : le mardi 19 décembre 2006
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