Arrêtés et délibérations - Grand Albigeois

Fermer

En poursuivant votre navigation sans modifier vos paramètres de cookies, vous acceptez l'utilisation des cookies pour disposer de services et d'offres adaptés à vos centres d'intérêts. Plus d'information sur la page des mentions légales.

°/°

Accueil >
La communauté d'agglomération >
Décider et agir >
Arrêtés et délibérations

Arrêtés et délibérations

Afin de rapprocher l'institution Agglomération et ses habitants, et dans un souci de transparence dans les décisions prises par les élus communautaires, toutes les déibérations votées lors des conseils communautaires sont en ligne. Vous pouvez effectuer votre recherche par mot clé, par thème ou par date des séances.

La communauté d'agglomération

Tous mes trajets en Midi-Pyrénées

Je choisis mon profil

Mes services et formulaires en ligne

Mon compte

Je facilite mes démarches grâce à mon compte personnel

Les avantages de Mon Compte Grand Albigeois | Créer un compte

Mot de passe oublié ?

Mots clés

Thème

Date

Type Arrêté Délibération N/A

10 résultats sur 3957 - Page 4/396

123456789Dernière

17 décembre 2019 - Hydraulique et assainissement
N°DEL2019_207-AUTORISATION DÉVERSEMENT BRIANE SAINT JUERY

N° 207
17 décembre 2019 - Gestion des Déchets et propreté urbaine
N°DEL2019_208-APPROBATION TARIFS DES DÉCHETS-RANTEIL_SAINT JUERY

N° 208
- N°DEL2019_208-APPROBATION TARIFS DES DÉCHETS-RANTEIL_SAINT JUERY ( .pdf - 66.1 Ko)
17 décembre 2019 - Gestion des Déchets et propreté urbaine
N°DEL2019_209-RÈGLEMENT DE LA PLATE-FORME DE COMPOSTAGE DE RANTEIL

N° 209
- N°DEL2019_209-RÈGLEMENT DE LA PLATE-FORME DE COMPOSTAGE DE RANTEIL ( .pdf - 48.92 Ko)
- ANNEXE-N°DEL2019_209-RÈGLEMENT DE LA PLATE-FORME DE COMPOSTAGE DE RANTEIL ( .pdf - 93.25 Ko)
17 décembre 2019 - Gestion des Déchets et propreté urbaine
N°DEL2019_210-DEMANDE SUBVENTION-APPEL A PROJET GENERALISER TRI A LA SOURCE BIODECHETS

N° 210
- N°DEL2019_210-DEMANDE SUBVENTION-APPEL A PROJET GENERALISER TRI A LA SOURCE BIODECHETS ( .pdf - 56.76 Ko)
17 décembre 2019 - Gestion des Déchets et propreté urbaine
N°DEL2019_211-CONVENTION CADRE REDEVANCE SPÉCIALE COLLECTE DECHETS MENAGERS

N° 211
- N°DEL2019_211-CONVENTION CADRE REDEVANCE SPÉCIALE COLLECTE DECHETS MENAGERS ( .pdf - 52.06 Ko)
- ANNEXE-N°DEL2019_211-CONVENTION CADRE REDEVANCE SPÉCIALE COLLECTE DECHETS MENAGERS ( .pdf - 134.24 Ko)
17 décembre 2019 - Développement économique
N°DEL2019_212-DÉROGATIONS REPOS DOMINICAL 2020-COMMERCE DETAIL

N° 212
- N°DEL2019_212-DÉROGATIONS REPOS DOMINICAL 2020-COMMERCE DETAIL ( .pdf - 64 Ko)
17 décembre 2019 - Développement économique
N°DEL2019_213-ZAC ECO² RIEUMAS-CESSION DU FONCIER-PRINCIPES TARIFAIRES

N° 213
- N°DEL2019_213-ZAC ECO² RIEUMAS-CESSION DU FONCIER-PRINCIPES TARIFAIRES ( .pdf - 53.79 Ko)
- ANNEXE-N°DEL2019_213-ZAC ECO² RIEUMAS-CESSION DU FONCIER-PRINCIPES TARIFAIRES ( .pdf - 388.66 Ko)
17 décembre 2019 - Développement économique
N°DEL2019_214-ZAC ECO² RIEUMAS-CESSION DE TERRAINS À RCP

N° 214
- N°DEL2019_214-ZAC ECO² RIEUMAS-CESSION DE TERRAINS À RCP ( .pdf - 53.88 Ko)
17 décembre 2019 - Développement économique
N°DEL2019_215 -AIDE À L'IMMOBILIER SCI ATRIUM 81-SPORT SYSTEM

N° 215
- N°DEL2019_215 -AIDE À L'IMMOBILIER SCI ATRIUM 81-SPORT SYSTEM ( .pdf - 61.24 Ko)
- ANNEXE-N°DEL2019_215 -AIDE À L'IMMOBILIER SCI ATRIUM 81-SPORT SYSTEM ( .pdf - 114.89 Ko)
17 décembre 2019 - Voirie - Domaine Public
N°DEL2019_216-INSTAURATION REDEVANCE RÉGLEMENTÉE CHANTIERS PROVISOIRES-ELECTRICITE GAZ

N° 216
- N°DEL2019_216-INSTAURATION REDEVANCE RÉGLEMENTÉE CHANTIERS PROVISOIRES-ELECTRICITE GAZ ( .pdf - 51.71 Ko)

123456789Dernière

Partager cet article |

Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Communauté d'Agglomération de l'Albigeois

Tél : 05 63 76 06 06
Fax : 05 63 45 72 45

Parc François Mitterrand
81160 Saint-Juéry

Venir nous voir

Le kiosque

Toutes les publications

Liens utiles :

16 communes - Albi.fr, le site des ambassadeurs de l’Albigeois - Office de tourisme d’Albi - Le site de la Cité épiscopale - Préfecture du Tarn - Chambre de commerce du Tarn - Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn - Chambre d’agriculture du Tarn - Département du Tarn