Arrêtés et délibérations - Grand Albigeois

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Arrêtés et délibérations

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09 octobre 2019 - Hydraulique et assainissement
N°DEL2019_167-INTÉGRATION LOT TERRASSE CROISILLE PUYGOUZON

N° 2019-167
09 octobre 2019 - Transports urbains / Mobilité
N°DEL2019_168-PEM GARE ALBI-VILLE -CONVENTION FINANCEMENT ETUDE FONCIERE SNCF

N° 2019-168
- N°DEL2019_168-PEM GARE ALBI-VILLE -CONVENTION FINANCEMENT ETUDE FONCIERE SNCF ( .pdf - 56.98 Ko)
- N°DEL2019_168-ANNEXE-PEM GARE ALBI-VILLE -CONVENTION FINANCEMENT ETUDE FONCIERE SNCF ( .pdf - 775.39 Ko)
09 octobre 2019 - Déplacement doux
N°DEL2019_169-ÉLABORATION SCHÉMA DIRECTEUR PIÉTON DEMANDE SUBV DEPARTEMENT

N° 2019-169
- N°DEL2019_169-ÉLABORATION SCHÉMA DIRECTEUR PIÉTON DEMANDE SUBV DEPARTEMENT ( .pdf - 62.38 Ko)
09 octobre 2019 - Déplacement doux
N°DEL2019_170-RÈGLEMENT UTILISATION CONSIGNES A VELO INDIVIDUELLES

N° 2019-170
- N°DEL2019_170-RÈGLEMENT UTILISATION CONSIGNES A VELO INDIVIDUELLES ( .pdf - 55.17 Ko)
- N°DEL2019_170-ANNEXE-RÈGLEMENT UTILISATION CONSIGNES A VELO INDIVIDUELLES ( .pdf - 85.78 Ko)
09 octobre 2019 - Administration générale
N°DEL2019_171-SYNDICAT MIXTE DE RIVIÈRE TARN-RÉVISION STATUTS

N° 2019-171
09 octobre 2019 - Renouvellement urbain
N°DEL2019_172-CONVENTION EPFO-AGGLO-VILLE ALBI INTERVENTION ZA CANTEPAU

N° 2019-172
- N°DEL2019_172-CONVENTION EPFO-AGGLO-VILLE ALBI INTERVENTION ZA CANTEPAU ( .pdf - 57.52 Ko)
- N°DEL2019_172-ANNEXE-CONVENTION EPFO-AGGLO-VILLE ALBI INTERVENTION ZA CANTEPAU ( .pdf - 1.12 Mo)
09 octobre 2019 - Renouvellement urbain
N°DEL2019_173-CONVENTION GROUPEMENT COMMANDE AGGLO-TH MO URBAINE CANTEPAU

N° 2019-173
- N°DEL2019_173-CONVENTION GROUPEMENT COMMANDE AGGLO-TH MO URBAINE CANTEPAU ( .pdf - 58.61 Ko)
- N°DEL2019_173-ANNEXE-CONVENTION GROUPEMENT COMMANDE AGGLO-TH MO URBAINE CANTEPAU ( .pdf - 149.23 Ko)
09 octobre 2019 - Habitat
N°DEL2019_174-APPROBATION CUS BAILLEURS SOCIAUX TERRITOIRE

N° 2019-174
- N°DEL2019_174-APPROBATION CUS BAILLEURS SOCIAUX TERRITOIRE ( .pdf - 67.34 Ko)
09 octobre 2019 - Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
N°DEL2019_175-MISE ACCESSIBILITÉ CHEMINEMENT EXTÉRIEUR MEDIA ALBI

N° 2019-175
- N°DEL2019_175-MISE ACCESSIBILITÉ CHEMINEMENT EXTÉRIEUR MEDIA ALBI ( .pdf - 54.63 Ko)
02 juillet 2019 - Administration générale
N°DEL2019_056-COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE

N° 056
- N°DEL2019_056-COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LA PRESIDENTE ( .pdf - 208.96 Ko)

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