Grand Albigeois

 

Arrêtés et délibérations

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Afin de rapprocher l'institution Agglomération et ses habitants, et dans un souci de transparence dans les décisions prises par les élus communautaires, toutes les déibérations votées lors des conseils communautaires sont en ligne. Vous pouvez effectuer votre recherche par mot clé, par thème ou par date des séances.

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  • Ressources humaines

    Annexe délibération 2018 - - Mutualisation - service commun informatique - extemsion de périmètre - Conventions service commun informatique de Castelnau de Lévis, Cunac, Dénat, Fréjairolles, Puygouzon, Rouffiac, Saliès et Terssac

  • Finances

    Approbation du compte de gestion 2017 - Budget général

  • Maitrise d'ouvrage, programmation travaux

    Communes d'Albi et Le Séquestre - Aménagement d'un carrefour à sens giratoire - convention de participation aux équipements publics exceptionnels

  • Finances

    Affectation du résultat 2017 - Budget annexe sssainissement collectif

  • Gestion des Déchets et propreté urbaine

    Demande de subvention - étude préalable à la mise en place de la redevance spéciale

  • Finances

    Annexe délibération 2018 - - Approbation du compte de gestion 2017 - Budget annexe assainissement non collectif - CDG 34 704

  • Développement économique

    Annexe délibération 2018 - - Zac Albipole - Secteur PAE - Cession du lot 4 - Marc Paysage - Evaluation des domaines

  • Administration générale

    Défense extérieure contre l'incendie : conv tripartite pour maintien qualité et bon fonctionnement réseau adduction eau et entretien, réparation et la mesure de débit-pression des poteaux incendie raccordés au réseau adduction eau potable Syndicat Dadou

  • Enseignement supérieur, recherche et innovation

    Annexe délibération 2018 - Convention 2018 de partenariat avec l'association Albi - Innoprod - Convention d'appui partenariat agglo Albi Innoprod

  • Finances

    Annexe délibération 2018 - Décision modificative N° 1 du buget annexe Transports Urbains - Budget annexe Transports Urbains DM1 - 2018


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