Grand Albigeois

 

Arrêtés et délibérations

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Afin de rapprocher l'institution Agglomération et ses habitants, et dans un souci de transparence dans les décisions prises par les élus communautaires, toutes les déibérations votées lors des conseils communautaires sont en ligne. Vous pouvez effectuer votre recherche par mot clé, par thème ou par date des séances.

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  • 18 février 2003 - Ressources humaines

    Adhésion au service de remplacement mis en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Tarn

  • 18 février 2003 - Gestion des Déchets et propreté urbaine

    Prestation de service concernant le traitement des déchets d'emballages ménagers de type creux en PEHD - PET - PVC

  • 18 février 2003 - Finances

    Débat d'orientation budgétaire

  • 18 février 2003 - Administration générale

    Déclaration d'intérêt communautaire

  • 18 février 2003 - Ressources humaines

    Personnel - adhésion aux assédic pour les agents non titulaires

  • 18 février 2003 - Finances

    Modalités de répartition du solde de trésorerie Sihal

  • 18 février 2003 - Administration générale

    Compte-rendu des décisions du Président du 15 février 2013

  • 18 février 2003 - Equipements aquatiques

    Espace nautique Atlantis - projet de développement des activités de l'espace nautique Atlantis

  • 18 février 2003 - Ressources humaines

    Tableau des effectifs - création d'un emploi fonctionnel de directeur général des services

  • 18 février 2003 - Finances

    Code d'intervention de gestion de la dette


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