Arrêtés et délibérations - Grand Albigeois

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Arrêtés et délibérations

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02 juillet 2019 - Gestion des Déchets et propreté urbaine
N°DEL2019_116-DEMANDE SUBVENTION POUR L'ÉTUDE RELATIVE À LA RENOVATION SERVICE DECHETTERIES

N° 116
- N°DEL2019_116-DEMANDE SUBVENTION POUR L'ÉTUDE RELATIVE À LA RENOVATION SERVICE DECHETTERIES ( .pdf - 58.41 Ko)
02 juillet 2019 - Gestion des Déchets et propreté urbaine
N°DEL2019_117-DEMANDE SUBVENTION POUR ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS COMPOSTAGE COLLECTIF

N° 117
- N°DEL2019_117-DEMANDE SUBVENTION POUR ACCOMPAGNEMENT DES PROJETS COMPOSTAGE COLLECTIF ( .pdf - 54.55 Ko)
02 juillet 2019 - Gestion des Déchets et propreté urbaine
N°DEL2019_118-INSTAURATION REDEVANCE SPÉCIALE POUR PRODUCTEURS NON MENAGERS DECHETS

N° 118
- N°DEL2019_118-INSTAURATION REDEVANCE SPÉCIALE POUR PRODUCTEURS NON MENAGERS DECHETS ( .pdf - 68.13 Ko)
02 juillet 2019 - Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
N°DEL2019_119-COMMISSION INTERCOMMUNALE ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPEES-RAPPORT ANNUEL 2018

N° 119
- N°DEL2019_119-COMMISSION INTERCOMMUNALE ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPEES-RAPPORT ANNUEL 2018 ( .pdf - 50.39 Ko)
- N°DEL2019_119-ANNEXE-COMMISSION INTERCOMMUNALE ACCESSIBILITÉ DES PERSONNES HANDICAPEES-RAPPORT ANNUEL 2018 ( .pdf - 357.82 Ko)
02 juillet 2019 - Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
N°DEL2019_120-MISE EN ACCESSIBILITÉ CHEMINEMENT EXTÉRIEUR MEDIA PIERRE AMALRIC-DEMANDE SUBVENTION

N° 120
- N°DEL2019_120-MISE EN ACCESSIBILITÉ CHEMINEMENT EXTÉRIEUR MEDIA PIERRE AMALRIC-DEMANDE SUBVENTION ( .pdf - 57 Ko)
02 juillet 2019 - Parcs de stationnement
N°DEL2019_121-PRÉSENTATION RAPPORT ANNUEL 2018 DELEGATAIRE QPARK

N° 121
- N°DEL2019_121-PRÉSENTATION RAPPORT ANNUEL 2018 DELEGATAIRE QPARK ( .pdf - 58.28 Ko)
- N°DEL2019_121-ANNEXE-PRÉSENTATION RAPPORT ANNUEL 2018 DELEGATAIRE QPARK ( .pdf - 5.77 Mo)
02 juillet 2019 - Parcs de stationnement
N°DEL2019_122-PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2018 DU DÉLÉGATAIRE INTERPARKING

N° 122
- N°DEL2019_122-PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2018 DU DÉLÉGATAIRE INTERPARKING ( .pdf - 57.04 Ko)
- N°DEL2019_122-ANNEXE-PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2018 DU DÉLÉGATAIRE INTERPARKING ( .pdf - 3.69 Mo)
02 juillet 2019 - Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
N°DEL2019_123-OPÉRATION SÉCURISATION RN88 ENTRE GIRATOIRE ARQUIPEYRE ET HERMET-DELEGATION MO ETAT

N° 123
- N°DEL2019_123-OPÉRATION SÉCURISATION RN88 ENTRE GIRATOIRE ARQUIPEYRE ET HERMET-DELEGATION MO ETAT ( .pdf - 60.59 Ko)
- N°DEL2019_123-ANNEXE-OPÉRATION SÉCURISATION RN88 ENTRE GIRATOIRE ARQUIPEYRE ET HERMET-DELEGATION MO ETAT ( .pdf - 678.02 Ko)
02 juillet 2019 - Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
N°DEL2019_124-ETUDES DIAGNOSTIC ET MO EN VUE DE LA RESTAURATION PONT VIEUX ALBI

N° 124
- N°DEL2019_124-ETUDES DIAGNOSTIC ET MO EN VUE DE LA RESTAURATION PONT VIEUX ALBI ( .pdf - 61.32 Ko)
02 juillet 2019 - Maitrise d'ouvrage, programmation travaux
N°DEL2019_125-CRÉATION VOIE NOUVELLE SUR LA COMMUNE DE CUNAC-DEMANDE DE SUBVENTION

N° 125
- N°DEL2019_125-CRÉATION VOIE NOUVELLE SUR LA COMMUNE DE CUNAC-DEMANDE DE SUBVENTION ( .pdf - 53.25 Ko)

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