Grand Albigeois

 

Rapport annuel sur la gestion des déchets

Diminuer la taille de la police (x-small).Augmenter la taille de la police (medium).Augmenter les contrastes en inversant les couleurs.La mise en forme courante correspond à celle par défaut.Ajouter aux favorisEnvoyer cette page à un amiImprimer ce document.
Retrouvez dans cette page l'ensemble des données relatives au service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés.

Vous trouverez ci-dessous en téléchargement les rapports annuels 2013 et 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets établis conformément à la loi n° 95-101 du 2 février 1995, dite loi Barnier, et conformément au décret d'application n°2000-404 du 11 mai 2000. Pour l'année 2015, le rapport annuel est établi conformément au décret n°2015-1827 du 30 décembre 2015 portant diverses dispositions d'adaptation et de simplification dans le domaine de la prévention et de la gestion des déchets :

Rapport de l'année 2015

Rapport de l'année 2014

Rapport de l'année 2013


Partager cet article |
Communauté d'agglomération de l'Albigeois

Communauté d'Agglomération de l'Albigeois

Tél : 05 63 76 06 06
Fax : 05 63 45 72 45

Parc François Mitterrand
81160 Saint-Juéry

Venir nous voir